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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATES
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ATES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATES
ATES (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1262318
Date de dépôt :
22/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/1994
ATES de ATES

Présentation de la marque ATES

Déposée le 22 février 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATES domicilié(e) 12, place Saint Pierre, 77140 SAINT-PIERRE-LES-NEMOURS. - France.

La marque ATES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1262318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATES est expirée depuis le 22 février 1994.

ATES a également déposé les autres marques suivantes : ATES , ASCO , ates NOS VOYAGES CHANGENT LE MONDE , QUICKSTORE , ATES PARIS LA QUALITE DU SERVICE AU SENS PROPRE. , THERMO HABITAT , LA QUALITE DU SERVICE AU SENS PROPRE , THERMO LOGIS


ATES (S.A.R.L.) - 12, place Saint Pierre, 77140 SAINT-PIERRE-LES-NEMOURS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-30

Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, produits métalliques non compris dans d'autres classes notamment dispositifs de fermetures pour habitations ou bâtiments, fenêtres, portails, portes, volets, protections solaires, stores d'extérieur.Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, constructions transportables non métalliques, dispositifs de fermetures pour habitations ou bâtiments, fenêtres, portails, portes, volets, protections solaires, stores d'extérieur non métalliques.Stores d'intérieur à lamelles, meubles de jardin. Protections solaires, stores en matière textile tissée ou non tissée, fibre de verre.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).